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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCE BOISSONS SERVICES
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SOLEIL DE RIVIERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE RIVIERA
PROVENCE BOISSONS SERVICES SA

Numéro de dépôt :
95566787
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque SOLEIL DE RIVIERA

Déposée le 29 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE BOISSONS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE BOISSONS SERVICES domicilié(e) Route Nationale 7, 83490 LE MUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE BOISSONS SERVICES - France.

La marque SOLEIL DE RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE RIVIERA est expirée depuis le 29 mars 2005.

PROVENCE BOISSONS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : P.A.C.A. BOISSONS SERVICES , P.A.C.A. BOISSONS SERVICES


PROVENCE BOISSONS SERVICES SA - Route Nationale 7, 83490 LE MUY - France


PROVENCE BOISSONS SERVICES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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